GABARITS | PLANS / DONNÉES
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DE GABARITS

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Parcelle

Gabarits

Veuillez introduire le nombre de gabarits requis correspondant à la surface de montage

Hauteur 0.00m - 8.00m

Pré

Revêtement dur/béton

Toit

Hauteur 8.00m - 16.00m

Pré

Revêtement dur/béton

Toit

Hauteur 16.00m - 20.00m

Pré

Revêtement dur/béton

Toit

Implantation

Implantation (planimétrie + altimétrie) Oui Non

Difficultés

 Bâtiments Forêt Buissons Arbres

Autres difficultés

Date d'installation (environ)

Accès direct Oui Non

Si non, distance en m (environ)

Plans / Photos

Fichier en PDF ou JPG

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À l'attention de

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Définition du plan

Commune

Plan N°

Parcelle n°

Format

Utilisation

 autorisation de construire (signée, forme papier uniquement) copie plan de situation (non signée)

Support

Nbre de copies papier

Envoi

 par poste vient chercher par mail

Plans / Photos

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Coûts sans TVA

Extraits certifiés conformes

   numériqueémoluments et frais de traitementFr. 150.-
   situation A4jusqu’à 2 copiesFr . 90.-
dès 3 copiesFr. 120.-
   situation A3jusqu’à 2 copiesFr. 140.-
dès 3 copiesFr. 170.-

Copie sans timbre et sans signature

   copie A4, A3jusqu’à 3 copiesFr. 60.-